La société Dejond

  Nederlands | Français | English
banner Dejond
 

Conditions Générales Dejond sa.


1. GENERALITES

1.1. Sauf en cas d’accord contraire par écrit, les présentes conditions générales s’appliquent à
- toutes les offres émanant de DEJOND SA,
- toutes les commandes passées chez DEJOND SA,
- toutes les confirmations de commande émanant de DEJOND SA et
- en règle générale, tous les contrats de vente et d’achat conclus par DEJOND SA.

1.2. Les présentes conditions prévalent sur les éventuelles conditions contradictoires du Client.

1.3. En passant une commande, le Client accepte irrévocablement et inconditionnellement l’application des présentes conditions générales de vente à la commande qu’il a lui-même passée.

1.4. Toute référence à un article ou sous-article est une référence à un article ou sous-article des présentes conditions générales de vente.

1.5. On entend par "jour ouvrable", chaque jour de la semaine exception faite du samedi, du dimanche et des jours fériés officiels en Belgique.

1.6. Les communications sont considérées comme reçues,

1.6.1. deux jours ouvrables après l’envoi, pour les courriers recommandés
1.6.2. le jour où la correspondance est effectivement reçue, en cas de courrier recommandé avec accusé de réception
1.6.3. au moment où le destinataire confirme la réception de l'e-mail, en cas de correspondance par courrier électronique
1.6.4. au moment où le destinataire confirme la réception du fax, en cas de correspondance par télécopie
1.6.5. au moment où la notification est effectivement transmise, en cas d'expédition par porteur.


2. OFFRES, CONFIRMATIONS DE COMMANDE ET PRIX

2.1. Généralités

2.1.1. Sauf convention contraire écrite, toutes les offres de DEJOND SA sont émises à simple titre informatif et ne sont nullement contraignantes. Les conditions générales du Client ne peuvent pas être considérées comme véritable convention contraire écrite.

2.1.2. Sans préjudice de l’application de l’article 2.1.1, toutes les offres restent valables pour autant que la date limite exprimée dans l’offre ne soit pas dépassée. Si l’offre ne mentionne aucune durée de validité, le délai est de un (1) jour.

2.1.3. Une commande est contraignante pour DEJOND SA dans la mesure où et pour autant que DEJOND SA ait accepté ladite commande par écrit.

2.1.4 Les prix et frais indiqués dans les offres et commandes sont simplement à titre informatif et, en aucun cas, contraignants à l’égard de DEJOND SA, sauf en cas de convention contraire écrite entre les parties.Les conditions générales du Client ne peuvent pas être considérées comme véritable convention
contraire écrite. DEJOND SA se réserve le droit d'adapter les prix sans notification préalable, par
exemple (et donc de façon non exhaustive) en cas de fluctuation d'un ou plusieurs éléments du prix de
revient, toutefois à l'exclusion d'une révision de prix en fonction de l'indice des prix à la consommation
ou tout autre indice.

2.2. Conditions spéciales pour la livraison d'écrous noyés * hors de la Belgique

2.2.1. Les conditions stipulées à l'article 2.1. restent totalement d’application en cas de livraison d' écrous noyés hors de la Belgique.

2.2.2. DEJOND SA se réserve le droit de refuser une commande, en tout ou en partie, sans que DEJOND SA ne soit redevable d’une quelconque explication. Le Client ne peut prétendre à aucune forme de compensation si DEJOND SA venait à refuser, en tout ou en partie, sa commande.

2.2.3. Toute modification, suspension ou annulation de la commande est seulement contraignante pour
DEJOND SA dans la mesure où et pour autant que DEJOND SA accepte cette modification,
suspension ou annulation par écrit. En cas de modification, suspension ou annulation, le Client est tenu
d’indemniser DEJOND SA pour tous les frais encourus par DEJOND SA, comme par exemple (donc,
de façon non exhaustive) les frais relatifs à l'équipement spécifique, les frais de développement, les
dépenses liées à la main d’oeuvre et aux livraisons, l’outillage, etc. ainsi que pour tous les dommages
directs et indirects qui en découlent, comme par exemple (donc de façon non exhaustive) les problèmes
d’écoulement de stocks. Ces frais et dommages devront le cas échéant être majorés du manque à gagner subi par DEJOND SA. Sans préjudice du droit de DEJOND SA de se voir dédommager les pertes
réellement subies, le Client est en tout cas redevable, en cas de modification, suspension ou annulation,
d’une indemnisation forfaitaire minimale et non réductible à hauteur de 15% du prix de vente.

2.2.4. Sauf spécification contraire, les prix sont entendus en EUROS par 1000 pièces.

2.2.5. Les prix indiqués dans le tarif DEJOND SA en vigueur au moment où le Client passe sa commande sont cités à simple titre informatif sans être contraignants pour DEJOND SA. DEJOND SA confirme le prix actuel dans la confirmation de commande. Si le prix d’achat actuel diffère du prix indiqué dans le tarif, le Client a le droit d'annuler sa commande dans les 24h suivant la réception de la confirmation de commande.

2.2.6. Tous les impôts, cotisations d’assurance nationales, frais de certification et autres frais similaires sont à charge du Clien.


3. DELAIS DE LIVRAISON

3.1. Généralités

3.1.1. Les délais de livraison indiqués par DEJOND SA ne sont nullement contraignants et ne donnent
aucunement droit à une compensation, sous quelque forme que ce soit, si la livraison devait se faire à une date différente que stipulée.

3.2. Conditions spéciales pour la livraison d'écrous noyés hors de la Belgique.

3.2.1. Les conditions stipulées à l'article 3.1. restent totalement d’application en cas de livraison d'écrous noyés hors de la Belgique.

3.2.2. Pour la détermination du délai de livraison, voir article 4.1.1.


4. LIVRAISON

4.1. Généralités

4.1.1. La livraison et la prise de possession s’effectuent dans le magasin DEJOND SA dans les cinq jours
ouvrables suivant la notification écrite par DEJOND SA spécifiant au Client que la marchandise a été
personnalisée.

4.1.2. La marchandise personnalisée qui reste stockée dans les magasins DEJOND SA après expiration du délai indiqué à l’article 4.1.1. est manutentionnée, expédiée, transportée ou entreposée aux frais du Client.. DEJOND SA sera dès lors considérée comme le dépositaire de la marchandise personnalisée.
Les parties déclarent explicitement que l’article 1928 du Code Civil belge n’est pas applicable,
nonobstant le droit de DEJOND SA d’imputer des frais pour l'entreposage des biens. Le présent article n’entame en rien le droit de propriété de DEJOND SA sur ladite marchandise tant que celle-ci n'est pas intégralement payée.

4.1.3. Marchandises non collectées à temps

4.1.3.1. Dans le cas où le Client n’a pas pris possession de la marchandise dans le délai convenu, les parties s’accordent sur le fait que ladite marchandise peut être expédiée à l’adresse communiquée par le Client. DEJOND SA reste libre de choisir le moyen de transport ainsi que l'itinéraire. Le Client accepte sans aucune réserve que toutes les opérations liées à l'expédition de la marchandise soient exécutées pour son compte. Tous les frais et risques encourus relatifs au transport sont à charge et pour le compte du Client dès la remise de la marchandise par DEJOND SA au premier transporteur. Dans l’organisation de l’expédition de la marchandise, DEJOND SA agira en tant qu'agent commissionaire du Client, étant expressément entendu que DEJOND SA ne prend sur elle aucune mission de transport dans le cadre de ce contrat de commission. Les articles 1999 et 2000 du Code Civil belge sont d’application.

4.1.3.2. La couverture des risques découlant du transport se fera uniquement sur requête écrite et recommandée du Client et les frais seront à sa charge.

4.1.3.3. Les dispositions de l’article 4.1.3. prévalent sur ce qui avait été convenu entre les parties dans le cas où la marchandise serait livrée à temps.

4.1.3.4. DEJOND SA n’est pas tenue d’intervenir en cas d’éventuelles contestations quant aux prestations de tiers.


4.2. Conditions spéciales pour la livraison d'écrous noyés hors de la Belgique

4.2.1. La livraison et l’expédition des biens se fait EX WORKS (Incoterms 2000) L’adresse EX WORKS est Terbekehofdreef 55-59, 2610 Wilrijk, Belgique. Le Client est considéré comme ayant accepté les biens au moment où ceux-ci sont remis par DEJOND SA au premier transporteur..

4.2.2. DEJOND SA apportera au Client sa collaboration dans l’obtention des licences d’exportation, dans le cas où cela serait nécessaire. DEJOND SA ne pourra cependant jamais être tenue responsable de tout refus éventuel de la part des autorités compétentes quant à l’exportation des écrous noyés, pour quelque raison que ce soit.

4.2.3 Les frais d’emballage des biens sont à charge du Client. Sauf instructions contraires écrites émanant du Client, DEJOND SA emballera les écrous noyés de la manière habituelle. Le Client informera à temps DEJOND SA de l’étiquetage ou marquage de l’emballage. Sans instructions écrites préalables, DEJOND SA ne peut d'aucune façon être tenue responsable d'un mauvais étiquetage ou marquage du paquet.

4.2.4. Le Client accepte une tolérance de +/- 10% sur les quantités à expédier.

4.2.5. La propriété des biens sera transmise au Client dès le moment où les biens sont livrés et la facture portant sur ceux-ci est intégralement réglée. En cas de paiement partiel, les biens stipulés sur la facture restent intégralement la propriété de DEJOND SA.

4.2.6. Le Client est tenu de fournir à DEJOND SA tous les documents de douane pertinents pour chaque expédition de marchandise, de manière à ce que DEJOND SA puisse prouver l’exportation des biens hors de l’Union Européenne et soit en règle avec la législation en matière de TVA et d’exportation. Le Client indemnisera DEJOND SA à la première requête pour tous les dommages éventuellement encourus par DEJOND SA pour cause de manquement dans le chef du Client, à savoir les droits d'importation (de quelque nature que ce soit), la TVA, les intérêts et majorations


5. RECLAMATIONS

5.1. Généralités

5.1.1. Les plaintes portant sur des défauts visibles doivent être signalées à DEJOND SA dans les 5 jours suivant la livraison des biens, par courrier recommandé adressé au siège social de DEJOND SA. La mise en service des biens en implique l'acceptation et exclut toute plainte portant sur des défauts visibles, même lorsque la mise en service des biens concernés se passe avant le délai de livraison, tel que prévu dans les présentes conditions générales de vente. Les plaintes portant sur des vices cachés doivent être signalées à DEJOND SA dans les 8 jours suivant la livraison des biens, par courrier recommandé adressé au siège social de DEJOND SA.

5.1.2. Toute plainte, signifiée après le délai tel que décrit à l’article

5.1.1. est considérée comme nulle et non avenue.

5.1.3. Si DEJOND SA juge la plainte fondée, DEJOND SA a le droit d’envoyer ultérieurement la pièce manquante ou de remplacer la marchandise défectueuse. DEJOND SA ne peut en aucun cas être tenue de payer quelque dédommagement que ce soit, sous quelque forme que ce soit. Dans le cas où DEJOND SA serait, contre sa volonté, empêchée de procéder au règlement précédent, la partie du contrat portant sur la marchandise défectueuse est résolue sans qu’aucune des deux parties puisse prétendre à une quelconque compensation, sous quelque forme que ce soit. Dans cette hypothèse, DEJOND SA rembourse le montant déjà payé par le Client et le Client retourne les biens déjà livrés , pour autant que ce montant et ces biens soient liés à la partie résolue du contrat d’achat.

5.1.4. DEJOND SA prend les mesures nécessaires pour respecter les délais de livraison. Toutefois, les délais de livraison indiqués dans les offres, confirmations de commande, bons de commande et factures ne sont mentionnés qu'à titre informatif et ne sont nullement contraignants. Ils peuvent être modifiés à tout moment.

5.1.5. Un retard de livraison imputable à DEJOND SA et/ou à son représentant, ne peut en aucun cas donner droit à une quelconque indemnisation, de quelque forme que ce soit. De même, un retard de livraison imputable à DEJOND SA et/ou à son représentant ne peut mener à la dissolution du contrat.

5.2. Concernant les écrous noyés

5.2.1. Toutes les réclamations pour les défauts visibles ou vices cachés doivent être signalées à DEJOND SA dans les 60 jours suivant la date de livraison, par courrier recommandé adressé au siège social de DEJOND SA. Dans le même délai, le Client est tenu de fournir à DEJOND SA les informations suivantes:
- échantillons des biens refusés avec indication de(s) numéro(s) de lot pour recherche par le service qualité de DEJOND SA,
- toutes les informations et tous les détails portant sur les biens refusés.

5.2.2. Toute plainte, signifiée après le délai imparti tel que décrit à l’article 5.2.1. est considérée comme nulle et non avenue. Sont également considérées comme nulles et non avenues toutes les plaintes déposées à temps mais pour lesquelles les informations requises à l'article 5.2.1. manquent, en tout ou en partie.

5.2.3. DEJOND SA lance ensuite une procédure de plainte interne. Si la plainte est fondée et acceptée par DEJOND SA, DEJOND SA fournira au Client une quantité de marchandise équivalente à la quantité défectueuse.

5.2.4. Les conditions stipulées aux articles 5.1.4 et 5.1.5. demeurent inchangées pour les livraisons d' écrous noyés.


6. LIMITATION DE LA RESPONSABILITE

6.1 Généralités

6.1.1 En dehors de ce qui est stipulé à l’article 5, DEJOND SA n’est tenue à aucune autre forme de garantie ou d’indemnisation.

6.1.2 DEJOND SA n’est pas tenue responsable:
- des erreurs ou défauts lors d'une pièce créée par le Client ou par des tiers,
- des erreurs ou défauts qui surviennent, complètement ou partiellement, hors de l’usure normale
d’une des pièces ou de l’endommagement ou d’un accident causé par le Client ou par des tiers,
- de l’utilisation détournée ou inhabituelle des biens ou de l'utilisation non conventionnelle des biens ou en dehors du but donné, ou ne respectant pas le cours normal des choses ou les directives et recommandations prescrites par DEJOND SA,
- en cas de perte de tracibilité des biens par le Client ou par des tiers.

6.1.3 Le Client est responsable du choix d'un produit satisfaisant à ses exigences techniques et à son processus d’application, lorsque cela est utile, ainsi que de la vérification de l’adéquation du produit avec l'utilisation qui en est prévue. DEJOND SA conseille au Client de toujours procéder à plusieurs tests préalables avec le produit approprié à l’utilisation spécifique.


6.2. Concernant les écrous noyés

6.2.1. Les conditions stipulées au point 6.1. restent totalement d’application en cas de livraison d' écrous noyés hors de la Belgique.

6.2.2. DEJOND SA est seulement responsable et ne peut être tenue responsable que pour les caractéristiques techniques des produits TUBTARA®. Dejond ne porte aucune responsabilité concernant leur utilisation ni leur application..

6.2.3. DEJOND SA s’efforcera autant que possible de répondre à la demande du Client.


7. FORCE MAJEURE

7.1 En cas de force majeure empêchant l’exécution du contrat, sont entre autres valables :
- catastrophes naturelles, tremblements de terre, ouragans, incendies, inondations, etc.
- conflits armés, guerres, conflits, attentats terroristes,
- conflits de travail, grèves totales ou partielles concernant DEJOND SA,
- conflits de travail, grèves totales ou partielles concernant les fournisseurs, prestataires de services,
transporteurs de DEJOND SA,
- conflits de travail, grèves totales ou partielles concernant la distribution du courrier, les services
publics, etc,
- accidents de travail, pannes de machine, explosions,
- mobilisation, confiscation, embargo, interdiction de transfert de fonds,
- pénurie générale de matières premières, limitations de la consommation d’énergie.

7.2 La partie invoquant le cas de force majeure doit immédiatement informer l’autre partie par écrit du
commencement et de la fin de celui-ci par voie de courrier recommandé adressé au siège social.

7.3 L’apparition d’un cas de force majeure libère tant DEJOND SA que le Client.

7.4 Les parties sont définitivement libérées de leurs obligations découlant du contrat si le cas de force majeure dure plus de deux mois.

7.5 Lorsque l'exécution du contrat est retardée du fait d’un tel cas de force majeure, le délai d'exécution dudit contrat sera adapté en fonction, à condition que la partie confrontée au retard avertisse immédiatement l'autre partie de l’événement par voie de courrier recommandé adressé au siège social et entreprenne toutes les mesures raisonnables visant à réduire le retard.


8. DROIT DE PROPRIETE

8.1. Tous les droits de propriété intellectuelle et le savoir-faire provenant de l’exécution de la commande demeurent la propriété de DEJOND SA.

8.2. Les outils produits ou acquis par DEJOND SA, en particulier pour l'exécution du contrat restent la propriété de DEJOND SA.


9. PAIEMENTS

9.1. Conditions applicables aux livraisons en Belgique

9.1.1. Toutes les factures sont payables au siège de DEJOND SA. En cas de défaut de règlement à la date d'échéance indiquée sur la facture, le Client sera redevable, de plein droit et sans mise en demeure complémentaire, d’un intérêt de retard de 12% sur le solde des factures impayées outre une indemnisation à hauteur de 12% du solde susdit avec un minimum de 500 euros. Chaque mois entamé comptera pour un mois complet dans le calcul des intérêts.

9.1.2. Les taxes et impôts éventuels, de quelque nature qu’ils soient, sont à charge du Client.

9.1.3. Dans le cas de la décision unilatérale par le Client de mettre un terme au contrat, DEJOND SA se prévaut du droit soit d'exécution forcée du contrat, soit de résolution du contrat avec indemnisation, celleci étant estimée au minimum à15% du total des ventes, avec un minimum de 1 000 euros.

9.2. Conditions spéciales pour la livraison d'écrous noyés hors de la Belgique.

9.2.1. Paiement d'avance.


10. LITIGES

10.1. Toute contestation portant sur le contrat entre DEJOND SA et le Client tombe sous la compétence exclusive des tribunaux d’Anvers.

10.2. Le contrat est régi par le droit belge.

* Ecrous noyés = écrous à sertir en aveugle

Retour haut de page

 

 

 

télécharger nos
conditions générales en pdf

Dejond SA
Terbekehofdreef 55-59
BE-2610 Wilrijk (Anvers)

T +32 3 820 34 11
F +32 3 820 35 11
info@be.dejond.com

T.V.A. BE0404.943.722
RPM Anvers

Déclaration de confidentialité
Conditions générales

Conditions générales d'achat

Métaux
T +32 3 820 34 11
F +32 3 820 35 11
info@be.dejond.com

Systèmes de bâtiment
T +32 3 820 34 43
F +32 3 820 35 43
deps@be.dejond.com

Systèmes de fixation
T +32 3 820 34 33
F +32 3 820 35 70
dfs@be.dejond.com

Ecrous à sertir Tubtara®
T +32 3 820 34 36
F +32 3 820 35 36
tubtara@dejond.com

Heures d'ouverture entrepôts:

lundi-jeudi: 8h - 12h et 13h - 16h
vendredi: 8h - 12h et 13h - 14h30


Heures d'ouverture bureaux:

lundi-jeudi: 8h - 12h30 et 13h - 17h
vendredi: 8h - 12h30 et 13h - 16h